- EAN13
- 9782111312913
- ISBN
- 978-2-11-131291-3
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2011
- Collection
- Documents d'information (56)
- Séries
- Impressions. 13e législature / Assemblée nationale (3560)
- Code dewey
- 343.4409944
3560 - Rapport d'information sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
De France, Assemblée nationale
Édité par Patrick Bloche, Patrice Verchère
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 2712, Rapport d'information sur la formation des auxiliaires médicauxFrance, Assemblée nationale, Commission des affaires socialesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées, 1233France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Code général des impôts, 58France, Direction générale des finances publiquesMinistère de l'économie et des finances
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Assemblée nationale (Auteur)
- Patrick Bloche (Éditeur scientifique)
- Patrice Verchère (Éditeur scientifique)
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics, constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementairesFranceAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, Rapport fait au nom de la Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante, 2884France, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Discours et allocutions de M. Philippe Séguin, Président de l'Assemblée nationale, 1996, Dixième législatureFrance, Assemblée nationale, Philippe SéguinAssemblée nationale
-
XIIe session de la Commission interparlementaire franco-québecoise, Québec, mai 1998France, Assemblée nationale, Commission interparlementaire franco-québécoise, Québec, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Les nouvelles frontières de l'Internet, quelle régulation, quels territoires, quels contenus ?Rencontres parlementaires sur la société de l'information et l'internetAltedia M&M Conseil
-
Les nouveaux défis de la société de l'information, [actes du colloque, décembre 2001]Rencontres parlementaires sur la société de l'information et l'internetM&M Conseil
-
Pour une politique de l'Internet, [actes du colloque, décembre 2004]Rencontres parlementaires sur la société de l'information et l'internetAltedia M&M Conseil
-
L'Internet pour tous, un défi moderne, des réponses solidairesRencontres parlementaires sur la société de l'information et l'internetAltedia M & M Conseil
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, 2832, Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la famille et les droits des enfantsFrance, Assemblée nationale, Mission d'information sur la famille et les droits des enfantsAssemblée nationale
-
L'incroyable histoire du PACS, Vingt ans après, le récitJean-Pierre Michel, Denis Quinqueton, Patrick BlocheKero17,50
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, 1022, Rapport d'information sur l'évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignementFrance, Assemblée nationale, Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueAssemblée nationale