Contributions de France
-
Règlement provisoire du u 1er juillet 1788, concernant le service intérieur, la police, et la discipline des troupes à chevalLouis XVI, FranceHachette BNF18,50
-
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de ParisJacques Jacquin, FranceHachette BNF28,50
-
Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militairesLouis XVI, FranceHachette BNF9,50
-
Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements, concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argentNicolas-Juste Poullin de Viéville, FranceHachette BNF35,40
-
Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupesLouis XVI, FranceHachette BNF11,00
-
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale pour la constitution civile du clergé, et la fixation de son traitementLouis XVI, FranceHachette BNF11,00
-
Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le Corps-royal de l'artillerieLouis XVI, FranceHachette BNF17,50