- EAN13
- 9782111157866
- ISBN
- 978-2-11-115786-6
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2003
- Collection
- Documents d'information (47)
Rapport d'information sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances
De France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées
Avec François Cornut-Gentille
Assemblée nationale
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées (Auteur)
- François Cornut-Gentille (Autre)
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, 2531, Rapport d'information sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défenseFrance, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées[Assemblée nationale]
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission de la d...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission de la d...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission de la d...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission Anciens combattants pour les exercices 2011 et 2012, 1289France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur le retrait d'Afghanistan, 744France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
-
Sécurité de l'Europe : Quelle intégration des politiques de défense?, quelle intégration des politiques de défense ?Rencontres parlementaires Paix et défenseAltedia -
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la conduite des programmes d'armement en coopération, 1234France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur l'exécution des crédits 2012 du programme146 « Équipement des forces », 1244France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP), 435France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesAssemblée nationale
