Droit de la santé - Licence, Master

Le droit de la sante constitue une vaste branche du droit.

Il recouvre en effet les questions liees a la relation de soins, aux produits
de sante, a la bioethique ou encore a la protection de la sante publique. La
diversite des domaines concernes, des sources juridiques (issues du droit
interne et du droit de l'Union europeenne) et l'evolution reguliere des normes
peuvent rendre complexe sa comprehension.

Cet ouvrage propose donc de faciliter l'apprehension de cette matiere, en
offrant un recueil de fiches synthetiques abordant les questions essentielles
de la discipline.

Le droit de la sante touche chaque individu. En effet, tout au long de sa vie,
chaque personne est susceptible de se retrouver dans la situation du patient
qui recourt a des soins de sante ce qui implique l'exercice de droits
specifiques (information, consentement, refus de soins...). En outre, le
contexte actuel souligne l'interet d'une connaissance du cadre juridique en
matiere de sante. La pandemie de Covid-19 amene en effet a s'interroger sur
les regles relatives a la conception et a la gestion des politiques de sante
publique. Il en est de meme de la nouvelle loi de bioethique qui devrait etre
adoptee en 2021.

Le texte devrait ainsi aborder certaines questions liees a la procreation
medicalement assistee, a l'examen des caracteristiques genetiques ou encore a
la recherche sur les cellules souches embryonnaires, autant de sujets abordes
dans cet ouvrage.

Outre les etudiants en droit preparant des concours de la fonction publique,
ce livre est egalement destine aux professionnels de sante et aux responsables
d'etablissements de sante. Il saura egalement interesser tout lecteur
souhaitant decouvrir ou approfondir ses connaissances relatives a un domaine
du droit en constante evolution.

Amanda Dubuis est maitre de conferences en droit public a l'universite de
Franche-Comte.