La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : histoire, analyse et commentaires

En dépit de son ancienneté - elle fut adoptée voilà plus de deux siècles - la
déclaration des droits de l’homme et du citoyen joue un rôle essentiel au sein
de l’ordre juridique français. Le préambule de la Constitution du 4 octobre
1958 - préambule dont la positivité a été reconnue par le Conseil
constitutionnel - s’y réfère expressément. À ce titre, la Déclaration fait
partie intégrante du bloc de constitutionnalité. La Déclaration de 1789 n’est
pas seulement un texte qui se borne à énoncer quelques principes de caractère
général et imprécis ; elle constitue un ensemble normatif utilisé fréquemment
par l’Assemblée de la rue de Montpensier et par les plus hautes juridictions
françaises. De la sorte, se trouve assurée la pérennité de l’héritage issu de
la période révolutionnaire. Complément du commentaire de la Constitution
préparé sous la direction de François Luchaire et Gérard Conac (éditions
Économica), le présent ouvrage propose une analyse de la Déclaration qui
présente un intérêt à la fois doctrinal et pratique.