EAN13
9782247216475
ISBN
978-2-247-21647-5
Éditeur
Dalloz
Date de publication
Collection
Cours
Nombre de pages
722
Dimensions
21 x 14,5 x 2,6 cm
Poids
670 g
Langue
français

Contrats spéciaux. 13e éd.

De

Dalloz

Cours

Trouvez les offres des librairies les plus proches :
ou
entrez le nom de votre ville

Offres


Autre version disponible

Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun.
Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.).
Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière.
Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.
S'identifier pour envoyer des commentaires.

Autres contributions de...

Plus d'informations sur Daniel Mainguy